Un article pour les matheux... Comment comparer une simulation entre le régime Micro-Entreprise et l'Entreprise Individuelle au régime réel

Introduction

Lors du choix d'un statut juridique et fiscal, il est essentiel de comparer les différents régimes disponibles pour optimiser votre fiscalité et vos charges. Cet article vous propose une méthode pour comparer une simulation entre le régime Micro-Entreprise (ou micro-BIC/micro-BNC) et l'Entreprise Individuelle au régime réel. Nous détaillons les éléments à prendre en compte et les calculs clés, notamment la prise en compte des cotisations sociales qui sont déductibles au réel.

Les points de comparaison entre les deux régimes

1. Régime Micro-Entreprise :
   • Le chiffre d'affaires (CA) est soumis à un taux fixe pour les cotisations sociales, calculé sur le CA brut.
   • L'abattement forfaitaire (34 %, 50 %, ou 71 % selon l'activité) s'applique uniquement pour calculer le revenu imposable à l'impôt sur le revenu (IR).
   • L'impôt sur le revenu peut être calculé à l'aide du barème progressif ou via le prélèvement forfaitaire libératoire (sous conditions).
2. Régime réel :
   • Le résultat imposable correspond à la différence entre les recettes et les dépenses professionnelles réelles.
   • Les cotisations sociales sont déductibles du résultat imposable, ce qui réduit l'impôt sur le revenu.

Équation pour le régime réel

Pour déterminer le revenu net au régime réel, on utilise une double équation, car les cotisations sociales dépendent du revenu net qui, lui-même, inclut les cotisations. Cette interdépendance nécessite une résolution par étapes ou une formule directe.

Les deux équations principales

Équation du revenu net imposable :

R=Recettes−Depenses−CS

Où :

R est le revenu net imposable.

Recettes est le chiffre d'affaires (CA) ou les recettes annuelles.

Dépenses sont les dépenses professionnelles réelles.

CS représente les cotisations sociales déductibles.

Équation des cotisations sociales (CS) :

CS=t×CS

Où :

t est le taux des cotisations sociales.

Résolution des équations

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Exemple concret

En micro BNC ca aurait donné quoi????

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Tout simplement:

Revenu=

Recette x(1- taux de cotisations URSSAF Micro BNC: 24,6%)

=50 000 x (1-24.6/100)

=50 000 x 73.4%

=36 700

Donc si vous considérez le fait que vous avez dépensé 10000 de dépenses, il vous reste concrètement 26 700€ contre 28 571 € au réel.

La simule révèle que le régime réel est plus adapté à notre exemple.

Reste toutefois une dernière étape à traiter avant de trancher entre les 2 régimes. C'est l'impact de l'impôt sur le revenu...

Cette dernière étape fera l'objet d'un article dédié.

Conclusion

Pour choisir le régime le plus adapté à votre situation, utilisez les équations fournies pour effectuer vos propres simulations .

Chez AE Solution, nous vous mettons à disposition des simulateurs qui vous permettent de trancher en temps réel selon des hypothèses réelles ou estimées.

Etant donné la complexité des règles et des impacts financiers, ca peut servir non?

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